Campagne écoquartier Rimouski
Une campagne de financement participatif pour l’Écoquartier de Rimouski
Nous sommes un organisme à but non lucratif ayant pour mission de transformer comment nous habitons nos territoires. Nous croyons que le logement n’est pas une marchandise et que les capitaux investis dans ce secteur doivent servir en priorité à nos collectivités de s’organiser afin d’être logées dignement tout en respectant les principes du développement durable.
Le développement de l’Écoquartier de Rimouski servira de modèle régional et national pour qu’il soit possible de développer l’offre de logement en plaçant des préoccupations humaines et environnementales au centre du projet.
La force de l’économie sociale est d’être capable de mobiliser la force de leur communauté afin de s’attaquer collectivement aux enjeux sociaux qui nous préoccupent. C’est précisément ce que cmētis souhaite faire en invitant la communauté rimouskoise à investir dans le développement d’un écoquartier abordable à Rimouski.
Nous invitons les citoyens, les instances publiques et les fonds collectifs à participer à ce projet en investissant localement dans nos obligations communautaires afin de répondre à l’importante crise du logement de Rimouski!
Consulter notre guide de l’investisseur solidaire
Comprendre les obligations communautaire
Comprendre les obligations communautaire
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Un OBNL a un projet à financer. Il souhaite demander à ses usagers, à ses clients, à ses membres ou à ses partenaires de le soutenir en lui prêtant un montant d’argent pour une période donnée.
L’organisme évalue et valide sa capacité légale, financière et humaine à émettre des obligations. Il réalise le test d’autodiagnostic et se fait accompagner.
Il précise, détermine et adopte les conditions d’émission, notamment: l’objectif de l’émission, la valeur nominale de chaque certificat, le terme, le taux d’intérêt, le nombre maximal d’obligations par souscripteur, les modalités de renouvellement, de transfert ou de rachat avant terme, et les risques associés à ces titres.
Les membres de la communauté prennent connaissance de l’ensemble de ces conditions à travers la trousse de l’investisseur. Ils adhèrent au projet et souscrivent à une ou à plusieurs obligations. Ces investisseurs solidaires peuvent être des personnes physiques ou morales: les obligations communautaires sont accessibles à tout type d’investisseurs.
L’organisme s’engage à tenir informés ses créanciers pendant toute la durée du terme. Quand les titres arrivent à terme, l’organisme rembourse le capital aux détenteurs d’obligations. Il leur verse les intérêts soit annuellement, soit à échéance.
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Les obligations communautaires auront contribué au rayonnement de l’OBNL tout en lui permettant de réaliser son projet. De leur côté, les membres de la communauté auront fait fructifier une partie de leur épargne au service d’une cause qui leur tient à cœur.
Vous souhaitez en savoir plus sur le cadre légal ou sur les avantages et limites des obligations communautaires? Consultez les ressources du TIESS (Territoires innovants en économie sociale et solidaire)
Cette campagne est développée en collaboration avec :
